ATTENTION : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS D'UTILISATION ET RESTRICTIONS LÉGALES (« CONDITIONS ») AVANT D'UTILISER CE SITE WEB (« SITE »). VOTRE UTILISATION DU SITE INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER CE SITE. Le CCLT est l'organisme national canadien de renseignements sur les toxicomanies. Établi en 1988 par une loi du Parlement, le Centre fournit des renseignements et des conseils objectifs et factuels visant à réduire les méfaits de l'alcoolisme et des toxicomanies sur la santé, la société et l'économie. Les activités et les produits du CCLT sont réalisés grâce à la participation financière de Santé Canada dans le cadre de la Stratégie canadienne antidrogue. Les points de vue exprimés ne reflètent pas nécessairement ceux de Santé Canada.
Utilisation du site
Le Centre canadien de lutte contre les toxicomanies (« CCLT ») vous autorise à visualiser et à télécharger le matériel disponible sur ce site pour votre usage personnel seulement et non pour un usage commercial, pourvu que les droits d'auteur et les autres avis d'exclusivité figurant sur les documents originaux soient également reproduits sur tout document copié. Vous ne pouvez en aucun temps et d'aucune manière modifier le matériel disponible sur ce site. Vous ne pouvez reproduire, copier, présenter publiquement ou distribuer le matériel disponible sur ce site sous quelque forme que ce soit, ni utiliser ledit matériel pour un usage public ou commercial. En vertu de ces conditions, toute utilisation de ces documents sur un autre site Web ou tout autre environnement de réseau informatique, pour quelque raison que ce soit, est interdite. Aucune partie de ce site, y compris les logos et les graphiques, ne peut être reproduite ou retransmise de quelque façon ou par quelque moyen que ce soit, sans la permission préalable et écrite du CCLT.
Affichage interdit
Il est strictement interdit d'afficher ou de transmettre du matériel vers ou de ce site.
Toute reproduction de matériel est interdite
Vous ne pouvez, sans la permission préalable et écrite du CCLT, reproduire quelque matériel disponible sur ce site sur un autre serveur.
Lien vers ou à partir d'autres sites
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites qui ne sont pas contrôlés ni maintenus par le CCLT. Le CCLT n'est pas responsable du contenu de ces autres sites Web. Le CCLT vous offre ces liens pour votre commodité et l'ajout de tout lien vers l'un ou l'autre de ces sites Web ne sous-entend en aucun cas l'approbation de ce site par le CCLT. Quiconque établit la liaison avec ce site doit se conformer à ces conditions ainsi qu'aux lois applicables.
Annulation des droits
Si vous violez ces conditions, votre autorisation d'utiliser ce site sera automatiquement annulée.
Désaveu de responsabilité (aucune garantie)
Le matériel offert sur ce site vous est offert « tel quel » sans aucune garantie ou condition de quelque sorte que ce soit, notamment, sans aucune garantie quant à la qualité marchande, quant au caractère adéquat du matériel destiné à un usage spécifique, ou quant au non respect des droits de la propriété intellectuelle. Le CCLT ne garantit pas non plus l'exactitude ni l'exhaustivité du matériel sur ce site. Le CCLT peut amender le matériel disponible sur ce site à tout moment et sans préavis. Le matériel sur ce site peut être désuet et le CCLT ne s'engage aucunement à en faire la mise à jour.
Limite de la responsabilité civile
En aucun temps, le CCLT ne peut être tenu responsable de dommages, quels qu'ils soient, (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages résultant d'une perte de profits ou d'une perte de données) découlant de l'utilisation, de l'incapacité d'utiliser ou des résultats de l'utilisation de ce site, de tout site en lien avec ce site, ou du matériel ou de l'information contenu dans n'importe quel de ces sites, qu'ils soient fondés sur la garantie, le contrat, la responsabilité civile ou délictuelle ou toute autre règle juridique et ce, que l'utilisateur ait été ou non avisé des possibilités de tels dommages. Tout utilisateur s'engage à mettre le CCLT hors de cause de toute réclamation fondée sur l'utilisation de ce site et à ne pas poursuivre le CCLT.
Recours
Si vous êtes insatisfaits du site ou si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, votre seul recours est de ne plus utiliser ce site.
Lois applicables
Ce site est administré par le CCLT à partir d'un bureau sis dans la province d'Ontario. Le CCLT ne prétend pas que les documents du site sont inappropriés ou disponibles pour fins d'utilisation à l'extérieur de la province d'Ontario, et le fait d'accéder à ces documents, à partir d'emplacements où leur contenu est illégal, est interdit. Les conditions du présent avis sont assujetties aux lois pertinentes de la province d'Ontario, sans rendre exécutoire l'un ou l'autre des principes de conflit de lois.
Général
Ces conditions représentent l'entière convention entre le CCLT et l'utilisateur concernant l'utilisation du site, laquelle convention prévaut sur toute autre communication antécédente ou actuelle, conflictuelle ou supplémentaire. Le CCLT se réserve le droit de changer ces conditions à tout moment en mettant à jour cet avis. Vous devriez consulter cette page régulièrement et revoir les conditions courantes à ce moment puisque vous êtes tenu de les respecter. Certaines dispositions de ces conditions peuvent être remplacées par des avis légaux expressément donnés ou par des conditions que l'on retrouve sur certaines pages de ce site.
Droits d'auteur
Les droits d'auteur de l'année 2008 sont détenus par le Centre canadien de lutte contre les toxicomanies. Tous droits réservés.